Urbanisme

MODIFICATION RÈGLEMENTAIRE 2024

Dans le cadre de la révision quinquennale du plan d'urbanisme simultané au remplacement des règlements de zonage et de lotissement ainsi que de plusieurs autres règlements d'urbanisme, le Conseil municipal, lors de la séance ordinaire du 13 février dernier a adopté les projets de règlement. 

Vous trouverez ci-dessous lesdits projets de règlement pour consultation. Ces projets et leurs annexes peuvent également être consultés à la mairie située au 3870, chemin de Tilly. 

Une assemblée publique de consultation aura lieu le 28 février 2024, à 19h, au 955, rue de l'Église, Saint-Antoine-de-Tilly.

 

Plan d'urbanisme 2024-61000-01_PLAN URBANISME_PRÉLIMINAIRE

Règlement de zonage

2024-61000-02_RÈGLEMENT DE ZONAGE_PRÉLIMINAIRE

ZONAGE_PRÉLIMINAIRE

ZONAGE_F1_PRÉLIMINAIRE

ZONAGE_F2_PRÉLIMINAIRE

Annexe A_ grille de spécification_PRÉLIMINAIRE

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale et guide architectural 

2024-61000-03_ PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURAL_PIIA

Annexe III_GUIDE ARCHITECTURAL_INTERACTIF_PIIA

Règlement de lotissement 2024-61000-05_ LOTISSEMENT_PRÉLIMINAIRE

Règlement de construction 2024-61000-06_ RÈGLEMENT CONSTRUCTION_PRÉLIMINAIRE

Règlement concernant les conditions préalables à l'émission d'un permis de construction 2024-61000-07_ règlement conditions émission permis de construction_PRÉLIMINAIRE

Règlement relatif à l'émission des permis et certificats 2024-61000-08_ PERMIS ET CERTIFICAT_PRÉLIMINIARE

Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 2024-61000-09_ Règlement occupation et entretien_PRÉLIMINIARE

Règlement sur la démolition d'immeuble 2024-61000-10_Démolition dimmeuble_PRÉLIMINAIRE

Règlement sur les dérogations mineures 2024-61000-11_ Dérogation mineure_PRÉLIMINAIRE

 

Avis publics du service d'urbanisme

 

Avis public plan d'urbanisme

Avis public règlement d'urbanisme

 

 

 

Autres publications périodiques du service d'urbanisme

 

Demande de permis:

Vous pouvez compléter votre demande de permis en ligne sous l'onglet La Municipalité - Permis ou en cliquant sur le lien suivant.

 

Comité consultatif d'urbanisme :

Membres du Comité consultatif d'urbanisme :

Gaétan Laliberté (président)
Julien Nadeau (vice président)

Mireille Cayer
Sylvain Boucher
Manon Roy
Jacques Roussel
Jean Choquette

Règlements et autres documents :

Vous pouvez nous retourner les formulaires par courriel à [email protected].