Urbanisme
MODIFICATION RÈGLEMENTAIRE 2024
Dans le cadre de la révision quinquennale du plan d'urbanisme simultané au remplacement des règlements de zonage et de lotissement ainsi que de plusieurs autres règlements d'urbanisme, le Conseil municipal, lors de la séance ordinaire du 13 février dernier a adopté les projets de règlement.
Vous trouverez ci-dessous lesdits projets de règlement pour consultation. Ces projets et leurs annexes peuvent également être consultés à la mairie située au 3870, chemin de Tilly.
Une seconde assemblée publique de consultation aura lieu le 1er mai 2024, à 18h30, au 955, rue de l'Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
DOCUMENT CONSULTATION PUBLIQUE
CONSULTATION PUBLIQUE_PRÉSENTATION
2024-61000-01_PLAN URBANISME_PRÉLIMINAIRE
Règlement de zonage
2024-61000-02_RÈGLEMENT DE ZONAGE_PRÉLIMINAIRE
02. Annexe A_Grilles de specification
Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale et guide architectural
2024-61000-03_ PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURAL_PIIA
Annexe III_GUIDE ARCHITECTURAL_INTERACTIF_PIIA
Règlement de lotissement
2024-61000-05_ LOTISSEMENT_PRÉLIMINAIRE
Règlement de construction
2024-61000-06_ RÈGLEMENT CONSTRUCTION_PRÉLIMINAIRE
Règlement concernant les conditions préalables à l'émission d'un permis de construction
2024-61000-07_ règlement conditions émission permis de construction_PRÉLIMINAIRE
Règlement relatif à l'émission des permis et certificats
2024-61000-08_ PERMIS ET CERTIFICAT_PRÉLIMINIARE
Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments
2024-61000-09_ Règlement occupation et entretien_PRÉLIMINIARE
Règlement sur la démolition d'immeuble
2024-61000-10_Démolition dimmeuble_PRÉLIMINAIRE
Règlement sur les dérogations mineures
2024-61000-11_ Dérogation mineure_PRÉLIMINAIRE
Avis publics du service d'urbanisme
Avis public règlement d'urbanisme
Autres publications périodiques du service d'urbanisme
Demande de permis:
Vous pouvez compléter votre demande de permis en ligne sous l'onglet La Municipalité - Permis ou en cliquant sur le lien suivant.
Comité consultatif d'urbanisme :
Membres du Comité consultatif d'urbanisme :
Gaétan Laliberté (président)
Julien Nadeau (vice président)
Mireille Cayer
Sylvain Boucher
Manon Roy
Jacques Roussel
Jean Choquette
Règlements et autres documents :
Vous pouvez nous retourner les formulaires par courriel à [email protected].